CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ces pages. Les demandes de responsabilité à l'encontre de l'auteur de ces pages, se rapportant à des dommages de nature matérielle ou immatérielle causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclues, dans la mesure où aucune faute intentionnelle ou par négligence grave ne peut être prouvée à l'encontre de l'auteur.
Toutes les offres sont sans engagement et facultatives. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l'ensemble de l'offre sans préavis, ou d'en suspendre la publication temporairement ou définitivement.
2. Renvois et hyperliens
Une responsabilité concernant les renvois directs ou indirects vers des sites Internet tiers (« liens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur ne pourrait être engagée que si l'auteur a connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher leur utilisation en cas de contenus illicites. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle ou future, les contenus présentés ou la paternité des pages liées. Pour cette raison, l'auteur se distancie de tout contenu des pages liées ayant été modifié après la création du lien. Cette déclaration est valable pour tous les liens et renvois placés au sein de notre propre offre Internet ainsi que pour les entrées externes dans les livres d'or et listes de diffusion mis en place par l'auteur. Pour tout contenu illégal, erroné ou incomplet, et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, la responsabilité incombe exclusivement au fournisseur de la page vers laquelle il a été renvoyé.
3. Droit d'auteur et droit des signes distinctifs
L'auteur veille à respecter les droits d'auteur des images, sons, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes ses publications, à utiliser des images, sons, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou à recourir à des images, sons, séquences vidéo et textes libres de droits. Si des marques déposées ou des noms de produits protégés sont utilisés au sein de l'offre en ligne ou, le cas échéant, mentionnés par des tiers, ils sont soumis sans exception aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention ne permet pas de conclure que ces marques ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Le droit d'auteur pour les objets publiés et créés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de ces images, sons, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord exprès de l'auteur.
4. Protection des données
Si l'offre en ligne permet de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la saisie de ces données s'effectue expressément sur une base volontaire de la part de l'utilisateur.
5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre en ligne à laquelle il est fait référence sur ces pages. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent plus ou pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent inchangées quant à leur contenu et à leur validité.
Responsable du contenu du site web